Plan Local d'Urbanisme
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Liste des pièces constitutives du dossier :
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Rapport de présentation
– Projet d’Aménagement et de Développement Durables
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Plan de zonage au 1/2 000ème Secteur Nord
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Plan de zonage au 1/2 000èmeSecteur Sud
– Plan de zonage au 1/5 000ème
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Orientations d’Aménagement et de Programmation
– Règlement écrit
– Annexes
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Plan des servitudes d’utilité publique
- Plan des bois et forêts soumis au régime forestier
- Secteurs exposés aux nuisances acoustiques d’infrastructures de transports terrestres
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Plan des zones de danger des canalisations de transport de gaz
naturel
Annexes sanitaires :
- Notice technique relative au réseau d’adduction d’eau potable
- Plan du réseau d’adduction d’eau potable
- Notice technique relative au réseau d’assainissement
- Plan du réseau d’assainissement
- Notice relative à la gestion des déchets