Bulletins municipaux de 1989 à 2007
Les documents sont au format pdf
- Bulletin municipal de 2007
- Bulletin municipal de 2006
- Bulletin municipal de 2005
- Bulletin municipal de 2004
- Bulletin municipal de 2003
- Bulletin municipal de 2002
- Bulletin municipal de 2001
- Bulletin municipal de 2000
- Bulletin municipal de 1999
- Bulletin municipal de 1998
- Bulletin municipal de 1997
- Bulletin municipal de 1996
- Bulletin municipal de 1995
- Bulletin municipal de 1994
- Bulletin municipal de 1993
- Bulletin municipal de 1992
- Bulletin municipal de 1991
- Bulletin municipal de 1990
- Bulletin municipal de 1989
Plan local d'urbanisme de Ham-sous-Varsberg
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Liste des pièces constitutives du dossier :
–
Rapport de présentation
– Projet d’Aménagement et de Développement Durables
–
Plan de zonage au 1/2 000ème Secteur Nord
–
Plan de zonage au 1/2 000èmeSecteur Sud
– Plan de zonage au 1/5 000ème
–
Orientations d’Aménagement et de Programmation
– Règlement écrit
– Annexes
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Plan des servitudes d’utilité publique
- Plan des bois et forêts soumis au régime forestier
- Secteurs exposés aux nuisances acoustiques d’infrastructures de transports terrestres
-
Plan des zones de danger des canalisations de transport de gaz
naturel
Annexes sanitaires :
- Notice technique relative au réseau d’adduction d’eau potable
- Plan du réseau d’adduction d’eau potable
- Notice technique relative au réseau d’assainissement
- Plan du réseau d’assainissement
- Notice relative à la gestion des déchets